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ThesoTM (thésaurus)

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Término preferido

licence  

Definición

  • Une licence est un instrument juridique (généralement par le biais du droit des contrats, avec ou sans document imprimé) régissant l'utilisation ou la redistribution de la ressource contenant la licence.

En otras lenguas

URI

http://data.loterre.fr/ark:/67375/LTK-CPCS5X8F-T

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