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Concept information

... > entité > continuant > continuant dépendant génériquement > entité de contenu informationnel > clause de licence > clause d'attribution > attribution non requise

Terme préférentiel

attribution non requise  

Définition

  • L'attribution non requise est une clause d'attribution qui stipule qu'aucune attribution ne doit être fournie lorsque la ressource est utilisée.

Concept générique

Concepts associés

Traductions

URI

http://data.loterre.fr/ark:/67375/LTK-H0DL067R-2

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