Concept information
Terme préférentiel
autorisation requise pour les produits dérivés
Définition
- L'autorisation requise pour les travaux dérivés est une clause qui restreint la production de travaux dérivés basés sur la ressource sous licence aux seuls détenteurs de licence qui ont reçu une autorisation explicite de la manière stipulée par la ressource.
Concept générique
Traductions
URI
http://data.loterre.fr/ark:/67375/LTK-M47MVDQQ-V
{{label}}
{{#each values }} {{! loop through ConceptPropertyValue objects }}
{{#if prefLabel }}
{{/if}}
{{/each}}
{{#if notation }}{{ notation }} {{/if}}{{ prefLabel }}
{{#ifDifferentLabelLang lang }} ({{ lang }}){{/ifDifferentLabelLang}}
{{#if vocabName }}
{{ vocabName }}
{{/if}}